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Éditeur du site

Le site https://diabete360.fr est édité par :

Directrices de publication

Allyriane Mazars & Clotilde Zaggia

📩 info.diabete360@gmail.com

Hébergement du site

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, vidéos, formations…) sont protégés par le droit d'auteur.

Toute reproduction ou diffusion sans autorisation est interdite.

Politique de confidentialité

1Données collectées

Nous collectons uniquement les données nécessaires à la gestion du site :

• Nom, prénom
• Adresse e-mail
• Informations de transaction (paiement, facturation)
• Données de navigation (cookies, IP anonymisée)

Aucune donnée de santé n'est collectée sur le site (contenu informatif, pas de suivi médical).

2Finalités du traitement

Les données sont utilisées pour :

• Gérer les commandes et paiements des programmes en ligne
• Créer et gérer votre compte utilisateur
• Vous envoyer les accès aux modules, emails liés au service
• Assurer la sécurité du site et analyser les performances
• Envoyer des newsletters (uniquement avec votre consentement)

3Base légale du traitement

• Exécution du contrat (achat d'un programme)
• Intérêt légitime (analyse, sécurité du site)
• Consentement (newsletter, cookies)

4Paiement sécurisé

Les paiements sont traités par Stripe, qui agit en tant que sous-traitant et respecte les normes PCI-DSS.

Stripe traite les données de paiement : carte bancaire, nom/prénom. Politique Stripe disponible sur leur site.

5Hébergement et sécurité

Les données sont hébergées par Hostinger (UE). Les accès sont protégés par chiffrement et mesures de sécurité appropriées.

6Cookies

Le site utilise des cookies techniques indispensables.

7Durée de conservation

• Données client : jusqu'à 5 ans après la fin de la relation commerciale
• Données de paiement : conservées uniquement par Stripe / selon obligations comptables
• Cookies : 6 à 13 mois selon type

8Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits d'accès, rectification, suppression, limitation, opposition, retrait du consentement et portabilité des données.

📩 Demande par email : info.diabete360@gmail.com

9Destinataires

Les données peuvent être transmises uniquement à des prestataires nécessaires au service (Stripe, hébergeur, plugins). Aucune donnée n'est vendue ou communiquée à des tiers à des fins commerciales.

10Sous-traitance

Le site peut faire appel à des plugins WordPress qui opèrent en tant que sous-traitants. Chaque sous-traitant est audité pour sa conformité au RGPD.

Conditions Générales d'Utilisation

1Objet

Les présentes CGU encadrent l'accès et l'utilisation du site Diabète360° (https://diabete360.fr). En utilisant ce site, vous acceptez ces conditions.

2Services proposés

Le site propose des modules pédagogiques destinés à accompagner la gestion quotidienne du diabète. Tous les contenus sont informatifs et éducatifs, sourcés et validés par des professionnels de santé. Ils ne remplacent jamais les conseils personnalisés et individualisés d'un professionnel de santé.

3Compte utilisateur

Pour accéder aux modules, la création d'un compte est nécessaire. L'utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et de toute activité réalisée via son compte.

4Propriété intellectuelle

Tous les contenus (textes, vidéos, images, logos…) sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction ou diffusion sans autorisation est interdite.

5Limitation de responsabilité

Diabète360° décline toute responsabilité pour :

• l'usage des informations fournies
• les décisions liées à la santé prises par l'utilisateur
• toute mauvaise utilisation du site ou de son contenu

6Modification des CGU

Ces CGU peuvent être mises à jour à tout moment. L'utilisation continue du site après modification constitue une acceptation des nouvelles conditions.

7Contact

📩 info.diabete360@gmail.com

Conditions Générales de Vente

1Objet

Les présentes CGV régissent la vente de programmes numériques (modules pédagogiques en ligne) proposés par Diabète360° via le Site.

2Prix

Le prix du programme est de 99 € TTC. Non soumis à TVA conformément à l'article 293 B du CGI.

Le prix est payable en 1 fois, par carte bancaire uniquement, via Stripe.

3Commande & accès au contenu

• L'achat donne accès au programme immédiatement après paiement.
• L'accès au contenu est garanti tant que l'entreprise exploite le Site et le programme concerné.
• Aucun engagement contractuel de mise à disposition à perpétuité ne peut être exigé.
• Le contenu est strictement réservé à l'usage personnel de l'utilisateur. Partage, transfert ou diffusion interdits.

4Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas lorsque l'accès au contenu numérique est fourni immédiatement et que le consommateur a renoncé à son droit de rétractation.

Aucun remboursement ne pourra être accordé après la mise à disposition du contenu.

5Responsabilité

Le programme est informatif et généraliste. Il ne constitue en aucun cas un suivi personnalisé, un diagnostic ou un acte de soin.

Diabète360° ne peut être tenue responsable des résultats obtenus par l'utilisateur, d'une mauvaise utilisation des informations, ni de tout dommage lié à la santé ou au traitement. L'utilisateur reste seul responsable de ses décisions et de sa santé.

6Propriété intellectuelle

Tous les contenus vendus et hébergés sur le Site sont protégés par le droit d'auteur. Toute copie, partage ou republication sans autorisation est interdite.

7Réclamation

📩 info.diabete360@gmail.com

Conformément à la loi, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.